Conseil Municipal du 22 février 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1ENSEIGNEMENT- MESURES DE « CARTE SCOLAIRE » DU 1er DEGRE - RENTREE 2002 : MOTION - Délibération
2aCULTURE - THEATRE - PROJET DE RESTRUCTURATION - Délibération
2bCULTURE - THEATRE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS AVEC L'ASSOCIATION DU THEATRE - Délibération
3URBANISME - PRISE EN CONSIDERATION D'UN PROJET D'AMENAGEMENT SUR LE SECTEUR RUE DU TIR / CHEMIN DU SEMPIN CREATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE - Délibération
4RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE BAQUET APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Marché de travaux VRD, pour réalisation de la voie desserte quartier Est, démolition d’un pavillon et construction d’un logement de gardien - Délibération
5BATIMENTS COMMUNAUX - REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
6SOCIAL - POLE DE GERONTOLOGIE 2 et 4 avenue Elie - 77500 Chelles - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION ENTREPRISES Marché de Travaux d'Aménagements intérieurs - Délibération
7SOCIAL - AMENAGEMENT DU CENTRE SOCIAL JEAN MOULIN APPROBATION DU DOSSIER DE DEMANDES DE SUBVENTIONS ET AVANT PROJET SOMMAIRE - Délibération
8ESPACES VERTS - TRAVAUX D'ENTRETIEN PAR ENTREPRISES DE 2002 à 2004 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
9TRANSPORTS - ACCORD DE PRINCIPE RELATIF A LA REALISATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT URBAIN INTERCOMMUNAL - Délibération
10TRANSPORTS - COMITE DE POLE GARE DE CHELLES CONSULTATION DE BUREAUX D'ETUDES ET DEMANDE DE SUBVENTION AU SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (STIF) - Délibération
11FONCIER - DECISION DEFINITIVE DE DECLASSEMENT EN VUE DE SA CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN SITUEE ROUTE DE CLAYE - Délibération
12ARCHIVES - CONTRAT DE DEPOT AVEC L'ASSOCIATION DES AIDES MENAGERES - Délibération
13DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE POUR LE REAMENAGEMENT DE DEUX PRETS DU SYNDICAT MIXTE DE GEOTHERMIE - Délibération
14TARIFICATION DES INSCRIPTIONS A LA FETE SPORTIVE DES ENFANTS - Délibération
15COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération